Bonus-Malus : la politique des petits pas paie
Par Alain Caraco le dimanche 17 novembre 2013, 23:03 - Automobile - Lien permanent
Le bonus-malus écologique sur les automobiles neuves a été introduit à la suite du Grenelle de l'environnement, avec un bonus très généreux et un malus timide. Il a été progressivement durci, comme le montre le tableau ci-après :
| année | bonus | neutre | malus |
|---|---|---|---|
| 2008 | jusqu'à 130 g | de 131 à 160 g | à partir de 161 g |
| 2009 | jusqu'à 130 g | de 131 à 160 g | à partir de 161 g |
| 2010 | jusqu'à 125 g | de 126 à 155 g | à partir de 156 g |
| 2011 | jusqu'à 110 g | de 111 à 150 g | à partir de 151 g |
| 2012 | jusqu'à 105 g | de 106 à 140 g | à partir de 141 g |
| 2013 | jusqu'à 105 g | de 106 à 135 g | à partir de 136 g |
| 2014 | jusqu'à 90 g | de 91 à 130 g | à partir de 131 g |
Ce dispositif a notablement fait baisser la moyenne des émissions de CO2 de véhicules neufs en France.
Cette moyenne est passée de 149 g de CO2/km en 2007 à 124 en 2012, puis à 118 g au premier semestre 2013, contre 128 g de CO2/km dans la moyenne des pays européens.
Le bonus-malus montre qu'une fiscalité écologique, initiée à des taux faibles qui progressent ensuite de façon lente et régulière, permet de faire évoluer le marché dans la direction souhaitée. C'est une leçon qu'on devrait retenir pour remettre l'éco-taxe poids lourds en selle au plus vite.
Sources :
